Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site kozo3d.com par des consommateurs, auprès de Kōzō 3D.
Article 2 — Vendeur
Kōzō 3D — [à compléter : nom et prénom ou raison sociale], [à compléter : statut, par exemple entrepreneur individuel (micro-entreprise)]. Adresse : [à compléter]. SIRET : [à compléter]. E-mail : contact@kozo3d.com. Téléphone : [à compléter].
Article 3 — Produits
Les produits proposés sont des objets décoratifs imprimés en 3D dans notre atelier à Lille. Les photos sont aussi fidèles que possible ; de légères différences de teinte ou de surface peuvent exister, les fines lignes visibles étant propres à l'impression 3D. Les produits ne sont pas des jouets et ne sont pas destinés à un contact alimentaire direct.
Article 4 — Prix
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. La livraison est offerte dès 35 € d'achat en France et dès 60 € en Belgique et au Luxembourg. Kōzō 3D peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Article 5 — Commande
La commande est validée après vérification du panier, saisie des informations de livraison et paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est envoyé au client.
Article 6 — Paiement
Le paiement est exigible à la commande, par les moyens proposés sur le site. Les paiements sont traités par des prestataires sécurisés ; Kōzō 3D n'a jamais accès aux coordonnées bancaires complètes.
Article 7 — Livraison
Les produits sont livrés en France métropolitaine, en Belgique et au Luxembourg, à l'adresse choisie par le client, par La Poste, dans les délais précisés dans la politique d'expédition. En cas de retard important ou de colis perdu, le client peut nous contacter depuis la page Contact.
Article 8 — Droit de rétractation
Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier, selon les modalités de la politique de retour et de remboursement.
Article 9 — Garanties légales
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de défaut, le client peut obtenir la réparation ou le remplacement du produit, ou à défaut son remboursement.
Article 10 — Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Leur utilisation est détaillée dans la politique de confidentialité.
Article 11 — Médiation
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [à compléter : nom et coordonnées du médiateur].
Article 12 — Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.